Mentions légales

Informations légales

Éditeur :

Dénomination sociale : INSERR
Siège social : 122, rue des Montapins - CS 20015 - 58028 NEVERS CEDEX
Téléphone : 03.86.59.90.59 
Télécopie : 03.86.59.53.82
Courriel : info@inserr.fr

Création graphique, Conception & Réalisation du socle technique :

ads-COM
15 rue de la Bourie Blanche
45000 ORLÉANS
Tél : 02 38 21 55 21
www.ads-com.fr

Hébergement :

ADISTA
9 Rue Blaise Pascal
Site Technologique Saint Jacques 1
54320 MAXEVILLE
Tél : 03 57 54 54 00
www.adista.fr

Commission Nationale de L'Informatique et des Libertés (CNIL)

Récépissé de déclaration CNIL : 1143439
Pour accéder à nos services en ligne, certaines données personnelles, telles que votre nom, votre adresse ou votre adresse e-mail sont demandées.

Conformément à la Loi informatique et libertés, nous vous informons que les données requises à l'occasion d'une inscription en ligne ou d'une demande d'information sont nécessaires à la gestion de votre demande. Les informations collectées sur ce site sont exclusivement destinées à l’INSERR, qui est responsable de leur traitement.

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" N° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer, merci d'adresser votre demande à : info@inserr.fr

Droit applicable

Ce site est la propriété de l’INSERR L'ensemble de ce site relève de la législation française sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle.

Propriété Intellectuelle

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse.
La reproduction des textes sur support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification, ni altération)
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site internet www.inserr.fr. Les droits sont réservés et strictement limités".

Les dénominations, logos et autres signes utilisés sur ce site, entre autres les logos et les noms INSERR et Eco2Mobilité, sont des marques et/ou noms commerciaux légalement protégés. Tout usage de ceux-ci ou de signes ressemblants est strictement interdit sans l’accord préalable et écrit de l’INSERR.

Responsabilité

L’INSERR décline toute responsabilité quant à l'usage qui peut être fait des informations diffusées sur son site. Nous rappelons que le contenu de notre site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis. L’INSERR vous propose un certain nombre de liens vers d'autres sites. Il ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ceux-ci, n'ayant aucun moyen de contrôler leur contenu.